Retour sur le 3ème vendredi contributif du 21 juin

La 3ème session des vendredis contributif du 21 juin dernier clôturait la série pour les groupes de travail inclusion numérique et fiscalité. Ces deux demi journées ont respectivement rassemblé plus de 30 et 50 participants.

Matinée dédiée aux travaux sur le thème de l’inclusion numérique

Au cours de la matinée, les participants ont pu consulter une restitution synthétique des contributions reçues jusqu’à présent sous la forme d’une grande carte heuristique, un mindmap réalisé grâce à MindMeister.

Suivant notre méthode désormais traditionnelle, tout le monde s’est ensuite réparti en trois ateliers, animés par Christine Balagué, Sophie Pène et Valérie Peugeot, durant desquels chacun a été invité à examiner les pistes d’action et objectifs considérés comme prioritaires.

Les discussions se sont penchées sur les niveaux d’interventions et leviers appropriés à mobiliser, afin de réussir la péréquation entre passage à l’échelle nationale des actions réussies et besoins spécifiques de terrain.

Comme le montre la photo ci-dessous, les contributions ont été nombreuses et les débats animés. En y ajoutant les contributions écrites et interventions orales aux post-its collés sur les fresques, la masse de données récoltées pendant cette session est impressionnante.

 Le groupe inclusion numérique tiendra encore le 11 juillet une session ad hoc à destination des décideurs -  membres élus du CNNum et représentants des ministères et administrations concernées - afin de recueillir leurs points de vues sur les grandes lignes ayant émergé - avant de rentrer en phase de rédaction des propositions.

Vous pouvez consulter les contributions reçues jusqu’à présent, la synthèse des deux premiers ateliers  et les documents de travail produits par le groupe inclusion du CNNum sur cette page.

 Après midi, consacrée aux travaux du groupe fiscalité numérique

Pour cette session, nous nous sommes efforcés d’améliorer notre méthode en intégrant des interventions vidéos des personnalités qui ne pouvaient se déplacer à cette date.

Premier essai, Philppe Marini, Président de la Commission des Finances du Sénat, est intervenu sous la forme d’interview vidéo, diffusé aux participants. Le Sénateur s’est notamment exprimé sur ses propositions de taxe sur la publicité en ligne et sur l’achat de services de commerce électronique.

Second essai avec Ludovic Blecher, membre du CNNum, qui clôturait cette  phase introductive pour un point sur l’état des débats sur la fiscalité et les entreprises du numérique aux Etats Unis. Il est intervenu en live depuis Boston pour faire une synthèse de l’actualité, et répondre aux questions des participants. Le dispositif a parfaitement fonctionné et pourra être renouvellé, si Ludovic accepte de sacrifier à nouveau son petit-déjeuner pour participer à des réunions de travail.

Par ailleurs, Laure de la Raudière, Députée d’Eure et Loir et membre élue du CNNum - était invitée notamment au titre de la mission, menée en 2011 avec la Députée Corinne Erhel, sur la neutralité d’Internet et des réseaux.  Le rapport avait à ce moment suggéré la mise en place d’une terminaison d’appels data entre opérateurs de télécommunication; suggestion reprise ensuite par d’autres acteurs comme un point d’entrée de taxation potentielle.

La Députée a contextualisé les problématiques de fiscalité numérique au niveau international, européen et français. Elle a également appelé à ne pas démotiver les entrepreneurs français et à viser les bonnes cibles; la meilleure des pistes restant selon elle les négociation au niveau de l’OCDE.

Les participants ont ensuite été répartis en sous groupe, animés par Godefroy Beauvallet, Marc Tessier, Nathalie Bloch-Pujot, Yann Bonnet et Jean-Baptiste Soufron, pour discuter en ateliers  les propositions de taxes versées dans le débat public.

Ils ont ensuite discuté de l’impact positif ou négatif de chacune d’entre elles et l’équilibre à trouver entre contribution fiscale et politique publique de soutien à la filière numérique.

 Infographie téléchargeable ici

Le compte rendu de cette session sera disponible très prochainement. Vous pouvez dès à présent consulter les documents de travail et les compte rendus des sessions précédentes sur la page dédiée du groupe fiscalité .

Le CNNum remercie l’ensemble des intervenants, participants et membres de l’équipe Nod-A ayant contribué à cette session.