Mentions légales et accessibilité

Editeur

Conseil national du numérique
6 rue Louise-Weiss (télédoc 322)
75703 PARIS CEDEX 13
Téléphone : +33 (0)1 4497 25 08
Directeur de la publication : Charles-Pierre Astolfi, Secrétaire général

Hébergement

SIRCOM - Ministère de l’Economie et des Finances
139 rue de Bercy
75012 Paris

Conception et réalisation

M. Marco Savary et la Société Actimage. Ce site a été développé sous Drupal.

Objectif et qualité des contenus

Le site du Conseil national du numérique a pour objectif d’informer le grand public, les institutions, les médias et les professionnels sur ses activités et travaux. Le CNNum s’efforce de fournir une information de qualité et vérifiée, toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler à l’administrateur du site.

Seuls les avis et rapports adoptés par les membres en séance plénière sont de nature à engager le CNNum. S'agissant des textes normatifs reproduits sur le site, seule la version publiée au Journal officiel fait foi.

Navigation principale

Le site est structuré en 6 rubriques, chacune accessible depuis le menu de navigation principal :

•    Accueil
•    Le Conseil
•    Nos travaux
•    Contact
•    Presse
•    Contribuer

Autres systèmes de navigation

•    Un plan du site accessible via un lien situé en pied de page ;
•    Un moteur de recherche placé tout en haut du site ;
•    Un fil d’Ariane placé directement sous le menu principal vous indique où vous vous trouvez et le chemin parcouru pour arriver à la page où vous êtes.

Navigation par titres

•    Le titre de niveau 1 correspond au titre principal du site.
•    Le titre de niveau 2 est le titre de l’article consulté.

La plupart des technologies d’assistance et des navigateurs facilitent la navigation par les titres. La plupart des lecteurs d’écran fournissent une fonctionnalité pour sauter au titre suivant.

Propriété intellectuelle

Le CNNum demeure seul propriétaire et responsable de tout contenu (notamment marques, images, logos, illustrations, photos, textes etc.) figurant sur ce site.

L'ensemble des contenus diffusés sur ce site, à l'exception des photographies et illustrations qui peuvent être soumises à un cadre juridique distinct, est publié sous licence Creative Commons CC-BY-SA 3.0 (Attribution – Partage dans les Mêmes Conditions 3.0 France).

L’utilisateur qui souhaite réutiliser les contenus ainsi mis à disposition doit impérativement indiquer :

  • Le titre associé au contenu,
  • La paternité du contenu par la mention suivante : « Source : CNNum – https://cnnumerique.fr »,
  • Le suivi de la date à laquelle le contenu a été extrait du site : « JJ/MM/AAAA »,
  • L’indication de la licence sous laquelle le contenu ou la donnée a été mis à disposition à l’aide de l’iconographie suivante :

logo CC-BY-SA

Crédits photos

Toutes les photographies utilisées sont libres de droit (via Pixabay).

Signaler un problème technique

Pour toute question et/ou réclamation concernant le site, vous pouvez nous contacter par courrier électronique à l'adresse suivante : info@cnnumerique.fr

Qu'est-ce que l'accessibilité numérique ?

Un site web accessible est un site qui permet à tous les internautes d’accéder à ses contenus sans difficulté, y compris les personnes qui présentent un handicap et utilisent des logiciels ou matériels spécialisés.

Un site web accessible permet par exemple de :

  • Naviguer avec des synthèses vocales ou des pages braille (notamment utilisées par les internautes aveugles ou malvoyants) ;
  • Personnaliser l’affichage du site selon ses besoins (grossissement des caractères, modification des couleurs, etc.) ;
  • Naviguer sans utiliser la souris, avec le clavier uniquement ou via un écran tactile.

Nous contacter

Si vous veniez à rencontrer un problème lors de la navigation ou lors de l’accès à certains contenus sur le site, n’hésitez pas à nous contacter en détaillant au maximum votre situation et le problème rencontré en écrivant directement à l'adresse suivante : info@cnnumerique.fr